1510758 résultats trouvés
- Question écrite n° 55075 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 06/05/2014
- marchés publics - appels d'offres - entreprises en redressement judiciaire
- Question écrite n° 33607 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 23/07/2013
- patrimoine culturel - archéologie - détecteurs de métaux. utilisation. réglementation
- Question écrite n° 6678 de Mme Michèle Bonneton
- Date de dépôt : 09/10/2012
- recherche - INRA - travaux sur la noix. perspectives
- Question écrite n° 47334 de M. François-Michel Lambert
- Date de dépôt : 07/01/2014
- déchets, pollution et nuisances - déchets - collecte et traitement. financement
- Question écrite n° 19165 de M. Guy Teissier
- Date de dépôt : 19/02/2013
- tourisme et loisirs - navigation de plaisance - redevance. montant
- Question écrite n° 30433 de M. Jean-Claude Bouchet
- Date de dépôt : 25/06/2013
- ministères et secrétariats d'État - affaires sociales et santé - fonctionnement. dépenses. statistiques
- Question écrite n° 37324 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 17/09/2013
- énergie et carburants - économies d'énergie - rénovation thermique. informations
- Question au Gouvernement n° 215 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 31/10/2012
- collectivités territoriales - finances - ressources. fiscalité. perspectives
- Question écrite n° 1963 de M. Julien Aubert
- Date de dépôt : 31/07/2012
- droit pénal - procédure pénale - instruction. secret. respect
- Question orale sans débat n° 195 de M. Jean-Michel Villaumé
- Date de dépôt : 12/03/2013
- professions de santé - médecins - effectifs de la profession. répartition géographique
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats