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- Question écrite n° 59825 de M. Damien Abad
- Date de dépôt : 08/07/2014
- sécurité routière - accidents - lutte et prévention
- Question écrite n° 57911 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 24/06/2014
- énergie et carburants - énergie nucléaire - rapport parlementaire. recommandation
- Question au Gouvernement n° 287 de Mme Sandrine Doucet
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- Date de dépôt : 13/08/2013
- sports - dopage - lutte et prévention
- Question écrite n° 89258 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
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- culture - politique culturelle - langues et cultures régionales. préservation
- Question écrite n° 44564 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 03/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - fonctionnement - cabinet. membres. effectifs. coût
- Question écrite n° 75620 de Mme Marie-Lou Marcel
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- personnes âgées - établissements - EHPAD. tarification. réajustement annuel
- Question écrite n° 62756 de M. Fernand Siré
- Date de dépôt : 05/08/2014
- sang et organes humains - sang - filière sang. rapport. propositions
- Question écrite n° 89721 de Mme Valérie Rabault
- Date de dépôt : 06/10/2015
- enseignement : personnel - gestion - concours interne. affectation
- Question écrite n° 35313 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 06/08/2013
- chambres consulaires - chambres de métiers et de l'artisanat - ressources. perspectives
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