1510754 résultats trouvés
- Question écrite n° 55400 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Professions sociales - Educateurs de jeunes enfants - Statut
- Question écrite n° 55280 de M. Cozan Jean-Yves
- Date de dépôt : 16/03/1992
- TVA - Politique et reglementation - Associations de mise en valeur du patrimoine maritime
- Question écrite n° 55226 de M. Godfrain Jacques
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Postes et telecommunications - Telecommunications - France Telecom. attitude des centres serveurs. consequences. cocontractants
- Question écrite n° 55405 de M. Falco Hubert
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Politique exterieure - CEI - Conflit entre l'Azerbaidjan et le Haut-Karabakh
- Question écrite n° 55366 de M. Daillet Jean-Marie
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Politique exterieure - Irak - Embargo. consequences
- Question écrite n° 55294 de M. Dolez Marc
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Sante publique - Cancer du sein - Depistage systematique. perspectives
- Question écrite n° 55388 de M. Demange Jean-Marie
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Fonction publique territoriale - Auxiliaires, contractuels et vacataires - Remunerations
- Question écrite n° 55515 de M. Roger-Machart Jacques
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Postes. chefs d'etablissement
- Question écrite n° 55319 de M. Calloud Jean-Paul
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Retraites : generalites - Pensions de reversion - Taux
- Question écrite n° 55278 de M. de Robien Gilles
- Date de dépôt : 16/03/1992
- Enregistrement et timbre - Controle et contentieux - Code general des impots, article 1840 A. application
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