1508484 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1232 de Mme Cacheux Denise
- Date de dépôt : 14/05/1992
- Delinquance et criminalite - Lutte et prevention - Statistiques. augmentation de la delinquance. action du Gouvernement. missions de la police et des douanes. protection judiciaire de la jeunesse. lutte contre la delinquance. adaptation de l'action de la police
- Question orale sans débat n° 567 de M. Louis-Joseph-Dogue Maurice
- Date de dépôt : 13/05/1992
- Enseignement : personnel - Personnel de direction - Carriere. obligation de mobilite
- Question orale sans débat n° 566 de M. Lise Claude
- Date de dépôt : 13/05/1992
- DOM-TOM - Martinique : emploi - ANPE. fonctionnement
- Question orale sans débat n° 565 de M. Lordinot Guy
- Date de dépôt : 13/05/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Politique de la fonction publique - Personne assimilee a un fonctionnaire de categorie A. notion. contenu
- Question orale sans débat n° 563 de M. Hunault Xavier
- Date de dépôt : 13/05/1992
- Elevage - Autruches - Perspectives
- Question orale sans débat n° 560 de M. Raoult �ric
- Date de dépôt : 13/05/1992
- Pollution et nuisances - Lutte et prevention : Seine-Saint-Denis - Bruit et odeurs. autoroutes. carrieres de gypse. ouverture. usine d'incineration d'ordures menageres. construction
- Question orale sans débat n° 559 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 13/05/1992
- Mutualite sociale agricole - Cotisations - Montant
- Question orale sans débat n° 558 de M. de Lipkowski Jean
- Date de dépôt : 13/05/1992
- Emploi - Politique et reglementation - Contrats emploi solidarite. contrats de retour a l'emploi. conditions d'attribution. associations d'entraide
- Question orale sans débat n° 562 de M. Hyest Jean-Jacques
- Date de dépôt : 13/05/1992
- Radio - Politique et reglementation : Ile-de-France - Bande FM. autorisations de radiodiffusion. conditions d'attribution. programmes. musique francaise ou francophone
- Question orale sans débat n° 561 de M. Pierna Louis
- Date de dépôt : 13/05/1992
- Chimie - Societe nationale des poudres et explosifs. : Dordogne - Bergerac. emploi et activite
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