Résultats de la recherche

1508488 résultats trouvés

Amendement n° 1670 - NOUVELLES LIBERTÉS ET DE NOUVELLES PROTECTIONS POUR LES ENTREPRISES ET LES ACTIFS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3675
Date de dépôt : 29/04/2016
Amendement de M. Blein - Article 8 - Tombé
Voir le dossier (Travail : nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actifs)
Amendement n° 12 - RECONQUÊTE DE LA BIODIVERSITÉ - deuxième lecture - n° 3442
Date de dépôt : 15/02/2016
Amendement de Mme Gaillard, rapporteure - Article 32 BIS AA - Tombé
Voir le dossier (Environnement : reconquête de la biodiversité)
Amendement n° 178 - GARANTIR L'AVENIR ET LA JUSTICE DU SYSTÈME DE RETRAITES - Nouvelle Lecture - n° 1532
Date de dépôt : 08/11/2013
Amendement de M. Issindou, rapporteur - Article 5 BIS - Adopté
Voir le dossier (Travail : avenir et justice du système de retraites)
Amendement n° 905 - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - Nouvelle Lecture - n° 2736
Date de dépôt : 15/05/2015
Amendement de M. Brottes, Mme Bareigts, Mme Battistel, Mme Massat, M. Blein, Mme Santais et Mme Valter - Article 44 TER - Retiré
Voir le dossier (Energie : transition énergétique pour la croissance verte)
Amendement n° 459 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1548
Date de dépôt : 06/12/2013
Amendement de M. Bardy, M. Daniel, M. Potier, Mme Got, Mme Berthelot, M. Pellois, M. Savary, Mme Massat, Mme Marcel, M. Allossery, Mme Dombre Coste, M. Grellier, M. Travert, Mme Romagnan et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Article 12 - Retiré
Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 4 - DISPOSITIONS D'ADAPTATION AU DROIT DE L'UNION EUROPÉENNE DANS LES DOMAINES DE LA PROPRIÉTÉ LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE ET DU PATRIMOINE CULTUREL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2354
Date de dépôt : 17/11/2014
Amendement de M. Reiss et M. Abad - Après l'article 2 - Retiré
Voir le dossier (Culture : adaptation au droit de l'UE dans les domaines de la propriété littéraire et artistique et du patrimoine culturel)
Amendement n° 695 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
Date de dépôt : 05/11/2015
Amendement de M. Pupponi, M. Goua, Mme Maquet et M. Potier - Article 61 - Retiré
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
Amendement n° 55 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1548
Date de dépôt : 29/11/2013
Amendement de M. Bouillon - Article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 75 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1639
Date de dépôt : 19/12/2013
Amendement de M. Frédéric Lefebvre - Article 29 - Non soutenu
Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 225 - ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1891
Date de dépôt : 08/05/2014
Amendement de Mme Guittet - Article 40 AA - Retiré
Voir le dossier (Economie : économie sociale et solidaire)