1508479 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 126 de Mme Huguette Bello
- Date de dépôt : 19/02/2013
- outre-mer - DOM-ROM : La Réunion - politique sociale. lutte contre l'exclusion. illettrisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 57008 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 10/06/2014
- finances publiques - équilibre budgétaire - assainissement des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 78444 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 21/04/2015
- politique extérieure - Canada - mobilité des jeunes. stages. perspectives
- Question écrite n° 5604 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 02/10/2012
- animaux - réglementation - transport
- Question écrite n° 79021 de M. Yannick Moreau
- Date de dépôt : 05/05/2015
- droit pénal - légitime défense - régime juridique. perspectives
- Question écrite n° 66050 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 14/10/2014
- chambres consulaires - chambres de commerce et d'industrie - budgets. subventions publiques. réduction
- Question au Gouvernement n° 1093 de M. Laurent Grandguillaume
- Date de dépôt : 24/07/2013
- impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - mise en oeuvre
- Question écrite n° 74352 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 24/02/2015
- anciens combattants et victimes de guerre - revendications - médailles militaires
- Question écrite n° 42344 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 12/11/2013
- presse et livres - presse - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 61260 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 22/07/2014
- patrimoine culturel - archéologie - Livre blanc. archéologie préventive. proposition
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