1511249 résultats trouvés
- Question écrite n° 52319 de M. Reymann Marc
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Etablissements sociaux et de soins - Fonctionnement - Centres sociaux. moyens financiers
- Question écrite n° 52392 de M. Warhouver Aloyse
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Elevage - Maladies du betail - Leucose bovine. lutte et prevention. financement
- Question écrite n° 52282 de M. Madelin Alain
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Commerce et artisanat - Politique et reglementation - Aides de l'Etat. perspectives
- Question écrite n° 52328 de M. Koehl �mile
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Communes - Personnel - Secretaires de mairie instituteurs. statut
- Question écrite n° 52322 de M. Pierna Louis
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Assurance maladie maternite : prestations - Frais d'hospitalisation - Forfait hospitalier. montant
- Question écrite n° 52318 de M. Gerrer Edmond
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Securite sociale - Conventions avec les praticiens - Nomenclature des actes. cardiologie
- Question écrite n° 52362 de M. Durr Andr�
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Communes - Finances locales - Fonds de compensation de la TVA. depenses d'investissement. cas d'espece
- Question écrite n° 52368 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Chasse et peche - Associations et federations - Alsace-Lorraine. associations communales de chasse agreees. candidatures. reglementation
- Question écrite n° 52273 de M. Tenaillon Paul-Louis
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Naissance - Procreation artificielle - Don de sperme. reglementation
- Question écrite n° 52397 de M. Lepercq Arnaud
- Date de dépôt : 06/01/1992
- Enseignement superieur : personnel - Personnel d'intendance et d'administration - Secretaires generaux d'universite. remunerations. revalorisation
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