1511217 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1148 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 03/10/2013
- transports ferroviaires - transport de marchandises - matières dangereuses. circulation en zone urbaine. Seine-Saint-Denis
- Question écrite n° 30656 de Mme Dominique Nachury
- Date de dépôt : 25/06/2013
- sociétés - SARL - statut. transformation. réglementation
- Question écrite n° 59383 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 44242 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 03/12/2013
- enfants - protection - représentation corporelle. réglementation
- Question écrite n° 33647 de M. Christophe Castaner
- Date de dépôt : 23/07/2013
- politique sociale - RSA - conditions et modalités d'attribution
- Question écrite n° 37845 de M. Alain Marleix
- Date de dépôt : 24/09/2013
- défense - opérations extérieures - intervention au Mali. coût
- Question écrite n° 72290 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 06/01/2015
- professions sociales - aides à domicile - salaires. revalorisation. perspectives
- Question écrite n° 95728 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 10/05/2016
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - professionnels de l'activité physique adaptée. concurrence
- Question écrite n° 1146 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - effectifs de personnel - autorisations d'emplois. statistiques
- Question écrite n° 1901 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 31/07/2012
- chômage : indemnisation - allocation transitoire de solidarité - champ d'application
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