1511217 résultats trouvés
- Question écrite n° 38145 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/09/2013
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 71282 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 16/12/2014
- mines et carrières - bassins miniers - mutations. livre blanc. propositions
- Question écrite n° 79798 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/05/2015
- État - immobilier - Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 92568 de M. Guillaume Chevrollier
- Date de dépôt : 19/01/2016
- TVA - taux - produits alcoolisés. pommeau. perspectives
- Question écrite n° 74500 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 24/02/2015
- emploi - chômage - réduction. mesures
- Question écrite n° 15597 de M. Jean-Luc Moudenc
- Date de dépôt : 15/01/2013
- politique extérieure - Afghanistan - forces armées. missions
- Question au Gouvernement n° 3202 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 14/10/2015
- transports aériens - Air France - négociations
- Question écrite n° 18920 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 19/02/2013
- politique sociale - personnes âgées - dépendance. prise en charge
- Question écrite n° 26851 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 21/05/2013
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - comité interministériel de la jeunesse. programme d'actions
- Question écrite n° 25630 de M. Joaquim Pueyo
- Date de dépôt : 30/04/2013
- marchés publics - appels d'offres - transport public. critères
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