Résultats de la recherche

1513289 résultats trouvés

Amendement n° 890 - AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - deuxième lecture - n° 1892: Date de dépôt : 20/06/2014; Amendement de M. Giraud, Mme Dubié et Mme Orliac - Article 15 - Retiré; Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Amendement n° 814 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064: Date de dépôt : 12/03/2015; Amendement de M. Le Fur - Article 34 - Non soutenu; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 565 - NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA RÉPUBLIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2529: Date de dépôt : 30/01/2015; Amendement de Mme Appéré, M. Le Bouillonnec, Mme Chapdelaine, M. Destot, Mme Linkenheld, Mme Filippetti, M. Liebgott, M. Goasdoué, M. Popelin et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Après l'article 21 BIS A - Adopté; Voir le dossier (Collectivités territoriales : nouvelle organisation territoriale (NOTRe))
Amendement n° 203 - ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1179: Date de dépôt : 19/07/2013; Amendement de M. Verdier, M. William Dumas, Mme Françoise Dumas, Mme Le Loch, M. Mesquida, M. Roig et Mme Fabre - Article 50 - Retiré; Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
Amendement n° 35 - RENFORCEMENT DE LA LUTTE CONTRE LA CONTREFAÇON - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1575: Date de dépôt : 21/01/2014; Amendement de M. Clément, rapporteur - Article 7 - Adopté; Voir le dossier (Entreprises : lutte contre la contrefaçon)
Amendement n° 215 - RÉFORME DU DROIT D'ASILE - Nouvelle Lecture - n° 2807: Date de dépôt : 16/06/2015; Amendement de Mme Mazetier, rapporteure - Article 16 - Adopté; Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme du droit d'asile)
Amendement n° 142 - PLF POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2234: Date de dépôt : 23/10/2014; Amendement de M. Laurent Baumel, M. Amirshahi, M. Gille, M. Assaf, M. Bardy, Mme Gourjade, M. Philippe Baumel, Mme Gueugneau, M. Blazy, Mme Guittet, Mme Bouziane, M. Hanotin, M. Bricout, M. Juanico, Mme Bruneau, M. Kalinowski, Mme Carrey-Conte, M. Jérôme Lambert, Mme Khirouni, M. Bui, Mme Chabanne, Mme Le Dissez, Mme Chauvel, M. Léonard, M. Cherki, M. Arnaud Leroy, Mme Florence Delaunay, M. Lesage, Mme Sandrine Doucet, Mme Linkenheld, Mme Dufour-Tonini, Mme Marcel, M. Emmanuelli, M. Marsac, Mme Filippetti, M. Noguès, Mme Gaillard, M. Mesquida, M. Germain, Mme Zanetti, M. Paul, M. Vergnier, M. Pouzol, M. Travert, M. Prat, Mme Tallard, M. Robiliard, Mme Romagnan, M. Sebaoun et M. Féron - Après l'article 44 - Rejeté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Amendement n° 622 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1847: Date de dépôt : 19/06/2014; Amendement de Mme Abeille - Après l'article 68 - Adopté; Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Amendement n° 239 - RECHERCHE SUR L'EMBRYON ET LES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 825: Date de dépôt : 25/03/2013; Amendement de M. Breton - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires)
Amendement n° 590 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096: Date de dépôt : 04/11/2015; Amendement de le Gouvernement - Article 56 - Adopté; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)