1513287 résultats trouvés
- Question écrite n° 57055 de Mme Piat Yann
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Enseignement prive - Financement - Forfait d'externat. paiement par l'Etat. retards
- Question écrite n° 57085 de M. Pons Bernard
- Date de dépôt : 27/04/1992
- SNCF - Tarifs voyageurs - Tarif reduit. jeunes. carte inter-rail. suppression. consequences
- Question écrite n° 57005 de M. Lejeune Andr�
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Education nationale et culture : personnel - Remunerations. rectorats. inspections academiques. nouvelle bonification indiciaire. application. contingentement
- Question écrite n° 57087 de M. Rochebloine Fran�ois
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Voitures equipees de telephone. utilisation. dispositif mains libres
- Question écrite n° 57070 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Departements - Conseillers generaux - Elections cantonales de mars 1992. conseillers elus. age moyen
- Question écrite n° 57155 de M. Hyest Jean-Jacques
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Enseignement : personnel - Personnel de direction - Carriere. obligation de mobilite
- Question écrite n° 57095 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Economie et finances : INSEE - Audit. perspectives
- Question écrite n° 57103 de M. J�gou Jean-Jacques
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Professions sociales - Travailleurs sociaux - Mission de reflexion sur le travail social. perspectives
- Question écrite n° 57179 de M. Cazenave Richard
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Montant des pensions - Postes
- Question écrite n° 57141 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 27/04/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles
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