1513298 résultats trouvés
- Question écrite n° 49771 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 18/02/2014
- aménagement du territoire - politique d'aménagement du territoire - Conseil économique, social et environnemental. rapport. préconisations
- Question écrite n° 61516 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 22/07/2014
- télécommunications - Internet - données personnelles. effacement
- Question écrite n° 51679 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 11/03/2014
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - service civique. Cour des comptes. rapport. préconisations
- Question écrite n° 15019 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 01/01/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - statistiques
- Question écrite n° 63443 de M. Georges Fenech
- Date de dépôt : 02/09/2014
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - orientations
- Question écrite n° 16652 de M. François Vannson
- Date de dépôt : 29/01/2013
- impôts et taxes - taxe d'aménagement - assiette. calcul
- Question écrite n° 49501 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 11/02/2014
- pharmacie et médicaments - médicaments - mises sur le marché. service médical rendu. effets indésirables
- Question écrite n° 17921 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 12/02/2013
- enfants - santé - pédopsychiatrie. Conseil économique, social et environnemental. avis
- Question écrite n° 19383 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 26/02/2013
- élevage - porcs - revendications
- Question écrite n° 97372 de M. Alain Chrétien
- Date de dépôt : 05/07/2016
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - professionnels de l'activité physique adaptée. concurrence
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