1513259 résultats trouvés
- Question écrite n° 43582 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 26/11/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. maintien. pertinence
- Question écrite n° 33110 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 23/07/2013
- collectivités territoriales - élus locaux - statut. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 60683 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 15/07/2014
- sécurité publique - gendarmerie et police - effectifs. statistiques
- Question orale sans débat n° 1239 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 26/01/2016
- gendarmerie - restructuration - milieu rural. perspectives
- Question écrite n° 33848 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/07/2013
- agriculture - exploitants - revendications
- Question écrite n° 66801 de Mme Fanny Dombre Coste
- Date de dépôt : 21/10/2014
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - prospectus publicitaires. réduction
- Question écrite n° 74565 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 24/02/2015
- environnement - bois et forêts - changement climatique. conséquences. rapport. recommandations
- Question écrite n° 60511 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 15/07/2014
- Parlement - lois - textes d'application. publication
- Question écrite n° 33866 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 30/07/2013
- agriculture - exploitants - revendications
- Question au Gouvernement n° 1997 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 19/06/2014
- sécurité routière - permis de conduire - réforme. modalités
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