1513259 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 4372 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 17/11/2016
- politique extérieure - Moyen-Orient - terrorisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 30752 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 02/07/2013
- agroalimentaire - tabacs manufacturés - prix. hausse. conséquences
- Question écrite n° 26876 de M. Thierry Braillard
- Date de dépôt : 21/05/2013
- justice - tarifs - réquisitions judiciaires. perspectives
- Question écrite n° 75366 de M. Alain Calmette
- Date de dépôt : 10/03/2015
- déchets, pollution et nuisances - recyclage - centres de tri. ADEME. étude. propositions
- Question écrite n° 108 de M. Philippe Armand Martin
- Date de dépôt : 03/07/2012
- enseignement - éducation physique et sportive - promotion. rapport. propositions
- Question au Gouvernement n° 4617 de M. Pierre Lellouche
- Date de dépôt : 02/02/2017
- politique extérieure - Canada - accord de libre-échange. ratification. mise en oeuvre
- Question écrite n° 89980 de M. Jean Leonetti
- Date de dépôt : 06/10/2015
- santé - allergies - gluten. dépistage. perspectives
- Question écrite n° 16322 de M. Franck Marlin
- Date de dépôt : 22/01/2013
- TVA - assujettissement - biens immobiliers. vente. politiques communautaires
- Question écrite n° 100839 de M. Pascal Terrasse
- Date de dépôt : 22/11/2016
- retraites : généralités - âge de la retraite - réglementation
- Question écrite n° 6816 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 09/10/2012
- ventes et échanges - commerce électronique - animaux sauvages. lutte et prévention
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