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Question écrite n° 54962 de M. Koehl �mile
Date de dépôt : 09/03/1992
Assurance maladie maternite : generalites - Equilibre financier - Alsace-Lorraine. instance regionale de gestion. creation
Question écrite n° 54926 de M. Cl�ment Pascal
Date de dépôt : 09/03/1992
Bourses d'etudes - Conditions d'attribution - Enfants de Francais de l'etranger
Question écrite n° 55158 de M. Colin Daniel
Date de dépôt : 09/03/1992
Enseignement superieur - Professions paramedicales - Infirmiers et infirmieres. etudes. reforme. perspectives
Question écrite n° 54990 de M. Evin Claude
Date de dépôt : 09/03/1992
Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement : Loire-Atlantique - Postes d'enseignants. ratio
Question écrite n° 55061 de M. Lepercq Arnaud
Date de dépôt : 09/03/1992
Batiment et travaux publics - Emploi et activite - Bilan et perspectives
Question écrite n° 54937 de M. Colombier Georges
Date de dépôt : 09/03/1992
Delinquance et criminalite - Lutte et prevention - Zones rurales
Question écrite n° 55087 de M. Birraux Claude
Date de dépôt : 09/03/1992
Pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre - Montant - Africains. decristallisation des pensions
Question écrite n° 54958 de M. Lepercq Arnaud
Date de dépôt : 09/03/1992
Circulation routiere - Controle technique des vehicules - Reglementation. vehicules de collection
Question écrite n° 54924 de M. Bayard Henri
Date de dépôt : 09/03/1992
Finances publiques - Execution du budget - Loi de finances pour 1992. credits votes. gel
Question écrite n° 55042 de M. Pelchat Michel
Date de dépôt : 09/03/1992
Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie