1513268 résultats trouvés
- Question écrite n° 83740 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. suppression
- Question au Gouvernement n° 4310 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 03/11/2016
- voirie - autoroutes - plan de relance. financement
- Question écrite n° 35073 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 30/07/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - usurpations d'identité. lutte et prévention
- Question écrite n° 97344 de M. Philippe Gomes
- Date de dépôt : 05/07/2016
- police - fonctionnaires de police - mutation. outre-mer. perspectives
- Question au Gouvernement n° 452 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 24/01/2013
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. conséquences
- Question écrite n° 81384 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 16/06/2015
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - réforme. bilan
- Question écrite n° 29808 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 18/06/2013
- professions de santé - infirmiers - spécialisation en puériculture. formation
- Question écrite n° 95443 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 03/05/2016
- énergie et carburants - énergie hydroélectrique - moulins à eau. perspectives
- Question écrite n° 23627 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 09/04/2013
- police - personnel - orphelins. oeuvre caritative. cotisations. paiement
- Question écrite n° 59948 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
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