1513259 résultats trouvés
- Question écrite n° 5642 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 02/10/2012
- audiovisuel et communication - télévision numérique terrestre - couverture du territoire
- Question écrite n° 82410 de Mme Valérie Boyer
- Date de dépôt : 23/06/2015
- santé - obésité - lutte et prévention
- Question écrite n° 22182 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 26/03/2013
- ministères et secrétariats d'État - personnel - égalité professionnelle homme-femme
- Question écrite n° 83740 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. suppression
- Question au Gouvernement n° 4310 de M. Patrice Carvalho
- Date de dépôt : 03/11/2016
- voirie - autoroutes - plan de relance. financement
- Question écrite n° 35073 de M. Yves Daniel
- Date de dépôt : 30/07/2013
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - usurpations d'identité. lutte et prévention
- Question écrite n° 97344 de M. Philippe Gomes
- Date de dépôt : 05/07/2016
- police - fonctionnaires de police - mutation. outre-mer. perspectives
- Question au Gouvernement n° 452 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 24/01/2013
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. conséquences
- Question écrite n° 81384 de M. Xavier Bertrand
- Date de dépôt : 16/06/2015
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - réforme. bilan
- Question écrite n° 29808 de M. Guénhaël Huet
- Date de dépôt : 18/06/2013
- professions de santé - infirmiers - spécialisation en puériculture. formation
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