1510192 résultats trouvés
- Question écrite n° 46989 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 24/12/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 18765 de M. Matthias Fekl
- Date de dépôt : 19/02/2013
- handicapés - aveugles et malvoyants - chiens-guides. statut. élaboration
- Question écrite n° 74340 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 24/02/2015
- agriculture - PAC - réforme. droits à paiement de base
- Question écrite n° 75806 de M. Christophe Premat
- Date de dépôt : 17/03/2015
- animaux - protection - espèces menacées. ivoire. commerce illicite. lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 4678 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 16/02/2017
- police - police municipale - Paris. création. perspectives
- Question écrite n° 77587 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 07/04/2015
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères - entretien. Chili. bilan
- Question écrite n° 78324 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 21/04/2015
- fonction publique de l'État - carrière - catégorie A. reclassement. modalités
- Question écrite n° 1046 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - budget - dépenses d'intervention. statistiques
- Question écrite n° 42022 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 12/11/2013
- consommation - sécurité des produits - phénoxyéthanol. utilisation. conséquences
- Question écrite n° 55023 de M. Pascal Deguilhem
- Date de dépôt : 06/05/2014
- fonction publique hospitalière - psychologues - revendications
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