1510170 résultats trouvés
- Question écrite n° 82617 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 30/06/2015
- architecture - politique architecturale - Cité de l'architecture et du patrimoine. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 39952 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 15/10/2013
- déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. nitrates. politiques communautaires
- Question écrite n° 80571 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 02/06/2015
- prestations familiales - allocations familiales - prime de naissance. réglementation
- Question écrite n° 38655 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 01/10/2013
- élevage - PAC - filière équine. revendications
- Question écrite n° 35142 de Mme Kheira Bouziane-Laroussi
- Date de dépôt : 30/07/2013
- travail - congé parental d'éducation - réforme. conséquences
- Question écrite n° 66641 de M. Rémi Delatte
- Date de dépôt : 14/10/2014
- TVA - taux - bois de chauffage
- Question écrite n° 39034 de M. Jean-Luc Reitzer
- Date de dépôt : 01/10/2013
- TVA - taux - bois énergie
- Question écrite n° 8338 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 30/10/2012
- audiovisuel et communication - radio - radios associatives. financement
- Question écrite n° 97474 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 05/07/2016
- travail - droit du travail - réforme. petites entreprises. conséquences
- Question écrite n° 57002 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 10/06/2014
- finances publiques - équilibre budgétaire - assainissement des comptes. rapport. recommandations
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