Résultats de la recherche

1513287 résultats trouvés

Question écrite n° 24720 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 23/04/2013
enseignement agricole - politique et réglementation - formation professionnel initiale. missions. régions. compétences
Question écrite n° 32913 de M. Lionel Tardy
Date de dépôt : 16/07/2013
télécommunications - Internet - réseau sans fil embarqué. TGV. perspectives
Question écrite n° 76663 de Mme Gisèle Biémouret
Date de dépôt : 24/03/2015
politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. structures d'insertion. financement. fonds social européen
Question écrite n° 18566 de M. Joël Giraud
Date de dépôt : 19/02/2013
collectivités territoriales - finances - ressources. péréquation. modalités
Question écrite n° 35405 de M. William Dumas
Date de dépôt : 06/08/2013
environnement - protection - normes juridiques. dommage causé à l'environnement. responsabilités
Question écrite n° 15330 de M. Jean-René Marsac
Date de dépôt : 15/01/2013
automobiles et cycles - réparation automobile - concurrence. rapport. propositions
Question écrite n° 46395 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 17/12/2013
politique extérieure - Afrique - relations bilatérales
Question écrite n° 69824 de M. Yves Nicolin
Date de dépôt : 25/11/2014
impôt sur les sociétés - crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - bénéficiaires. pertinence. alternatives
Question écrite n° 79588 de M. William Dumas
Date de dépôt : 12/05/2015
santé - enfants - prise en charge. soins psychologiques. perspectives
Question écrite n° 1693 de M. Jean-Louis Dumont
Date de dépôt : 24/07/2012
retraites : régime général - âge de la retraite - conjoints de handicapés. retraite anticipée