1513742 résultats trouvés
- Question écrite n° 24417 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 16/04/2013
- traités et conventions - convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction - ours polaire. inscription
- Question écrite n° 69674 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 25/11/2014
- famille - divorce - pensions alimentaires. paiement. bilan
- Question écrite n° 48177 de Mme Sophie Rohfritsch
- Date de dépôt : 28/01/2014
- élections et référendums - élections municipales - dépenses de campagne. dons. réglementation
- Question orale sans débat n° 633 de M. Christian Kert
- Date de dépôt : 01/04/2014
- sécurité routière - permis de conduire - suspension. retrait de points. employeurs. information
- Question écrite n° 30121 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 25/06/2013
- contributions indirectes - accises - bières. perspectives
- Question écrite n° 77397 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 07/04/2015
- emploi - politique de l'emploi - marché du travail. Internet. rapport. recommandations
- Question écrite n° 7794 de M. Rudy Salles
- Date de dépôt : 23/10/2012
- handicapés - aveugles et malvoyants - chiens-guides. statut. élaboration
- Question écrite n° 947 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 17/07/2012
- impôts locaux - taxes foncières - exonération. logements sociaux. réglementation
- Question écrite n° 24498 de M. Yves Blein
- Date de dépôt : 23/04/2013
- animaux - piégeage - matériels. réglementation
- Question écrite n° 48185 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 28/01/2014
- énergie et carburants - énergie hydraulique - concession des ouvrages. réglementation
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