1511020 résultats trouvés
- Question écrite n° 9664 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 13/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. coûts de fonctionnement
- Question écrite n° 70600 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 02/12/2014
- TVA - taux - hôtellerie-restauration. conséquences. revendications
- Question écrite n° 96036 de Mme Marie-Noëlle Battistel
- Date de dépôt : 24/05/2016
- pharmacie et médicaments - officines - collecte. médicaments non utilisés. réglementation
- Question écrite n° 4760 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 18/09/2012
- pharmacie et médicaments - médicaments génériques - bilan et perspectives
- Question écrite n° 1021 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - budget - dépenses. diminution. conséquences
- Question écrite n° 37146 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 17/09/2013
- animaux - loups - prolifération. lutte et prévention
- Question écrite n° 14874 de Mme Brigitte Bourguignon
- Date de dépôt : 01/01/2013
- fonctionnaires et agents publics - supplément familial de traitement - couples divorcés. conditions d'attribution
- Question écrite n° 6589 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 09/10/2012
- jeux et paris - contrôle - paris sportifs. délits. lutte et prévention
- Question écrite n° 78858 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 28/04/2015
- retraites : généralités - réforme - compte pénibilité. modalités. réglementation
- Question écrite n° 7908 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 23/10/2012
- logement - réglementation - performance énergétique. diagnostics. fiabilité
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats