1510169 résultats trouvés
- Question écrite n° 12685 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 04/12/2012
- patrimoine culturel - musées - budget. subventions. statistiques
- Question écrite n° 15307 de M. Stéphane Demilly
- Date de dépôt : 15/01/2013
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du nord
- Question écrite n° 27372 de M. Christian Assaf
- Date de dépôt : 28/05/2013
- emploi - Pôle emploi - réseau d'agences. renforcement
- Question écrite n° 9737 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 13/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances de réflexion. statistiques
- Question écrite n° 49839 de M. Alain Marc
- Date de dépôt : 18/02/2014
- bois et forêts - filière bois - exportations. bois non transformés. conséquences
- Question écrite n° 8648 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 30/10/2012
- police - police nationale - adjoints de sécurité. statut
- Question écrite n° 77235 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 31/03/2015
- sécurité sociale - régime social des indépendants - dysfonctionnements. perspectives
- Question écrite n° 101392 de M. Franck Riester
- Date de dépôt : 20/12/2016
- décorations, insignes et emblèmes - croix du combattant volontaire - conditions d'attribution
- Question écrite n° 82081 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 23/06/2015
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - commissions administratives à caractère consultatif. missions. pertinence
- Question écrite n° 88817 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 22/09/2015
- handicapés - établissements - établissement spécialisé. Ivry-sur-Seine. ouverture. perspectives
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