1513299 résultats trouvés
- Question écrite n° 95529 de M. Serge Grouard
- Date de dépôt : 03/05/2016
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - professionnels de l'activité physique adaptée. concurrence
- Question écrite n° 93550 de M. Guillaume Bachelay
- Date de dépôt : 23/02/2016
- tourisme et loisirs - activités de plein air - drones privés. utilisation à visée professionnelle. agriculteurs. réglementation
- Question écrite n° 7017 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 16/10/2012
- déchets, pollution et nuisances - bruits - lutte et prévention
- Question écrite n° 69477 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 18/11/2014
- transports ferroviaires - LGV - rentabilité. Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 71242 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 16/12/2014
- étrangers - demandeurs d'asile - allocations. évaluation
- Question écrite n° 55205 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 06/05/2014
- services - services à la personne - activités. charges sociales. allègement
- Question orale sans débat n° 1409 de Mme Brigitte Bourguignon
- Date de dépôt : 19/04/2016
- tourisme et loisirs - politique du tourisme - communes et stations classées. réglementation
- Question écrite n° 1316 de M. Charles de La Verpillière
- Date de dépôt : 17/07/2012
- TVA - taux - taux réduit. travaux d'entretien d'amélioration de l'habitat
- Question écrite n° 25628 de Mme Isabelle Bruneau
- Date de dépôt : 30/04/2013
- marchés publics - appels d'offres - accès. coopératives. structures associatives
- Question écrite n° 1040 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 17/07/2012
- ministères et secrétariats d'État - budget - dépenses d'intervention. statistiques
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