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- Question écrite n° 90337 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 20/10/2015
- établissements de santé - établissement public de santé mentale - groupement hospitalier de territoire. modalités
- Question écrite n° 6389 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 09/10/2012
- consommation - information des consommateurs - produits de l'agrobiologie. normes de fabrication. mentions
- Question écrite n° 12211 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 04/12/2012
- agriculture - jeunes agriculteurs - installation. propositions
- Question écrite n° 15659 de Mme Catherine Quéré
- Date de dépôt : 15/01/2013
- retraites : régime général - retraites complémentaires - retraite supplémentaire des entreprises. régime fiscal
- Question écrite n° 25502 de M. Georges Fenech
- Date de dépôt : 30/04/2013
- enseignement maternel et primaire - rythmes scolaires - aménagement. conséquences
- Question écrite n° 90346 de Mme Joëlle Huillier
- Date de dépôt : 20/10/2015
- fonction publique territoriale - personnel - photographes institutionnels. statut. carrière
- Question au Gouvernement n° 678 de M. Christophe Sirugue
- Date de dépôt : 27/03/2013
- Union européenne - États membres - Chypre. plan de soutien. contreparties
- Question écrite n° 92955 de Mme Geneviève Levy
- Date de dépôt : 09/02/2016
- aménagement du territoire - zones franches urbaines - charges fiscales et sociales. médecins. réglementation
- Question écrite n° 51251 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/03/2014
- politique extérieure - Québec - équivalence des diplômes. entente intergouvernementale. application
- Question écrite n° 70581 de M. Bernard Gérard
- Date de dépôt : 02/12/2014
- tourisme et loisirs - réglementation - taxe de séjour. produit. bénéficiaires
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