1511020 résultats trouvés
- Question écrite n° 82143 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 23/06/2015
- Parlement - rapports - engagement civique. perspectives
- Question écrite n° 25695 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 30/04/2013
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. rapport. propositions
- Question écrite n° 32137 de Mme Elisabeth Pochon
- Date de dépôt : 09/07/2013
- système pénitentiaire - détenus - conditions de détention. détenus handicapés
- Question écrite n° 64270 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 16/09/2014
- sécurité routière - permis de conduire - retrait de points. excès
- Question écrite n° 97506 de Mme Sandrine Doucet
- Date de dépôt : 12/07/2016
- audiovisuel et communication - plafond - personnes handicapées. représentation. perspectives
- Question écrite n° 39402 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 08/10/2013
- finances publiques - budget - résultats et gestion budgétaire. rapport. conclusions
- Question écrite n° 82241 de M. Razzy Hammadi
- Date de dépôt : 23/06/2015
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - insertion par l'activité économique. régies de quartier. formations. financement
- Question écrite n° 2205 de Mme Laure de La Raudière
- Date de dépôt : 31/07/2012
- personnes âgées - soins à domicile - matériels médicalisés. maintenance
- Question écrite n° 2569 de M. Jean Launay
- Date de dépôt : 07/08/2012
- enseignement - élèves - inscriptions hors académie. réglementation
- Question écrite n° 71677 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 23/12/2014
- commerce et artisanat - commerce - produits importés d'Israël. appel au boycottage. attitude de l'État
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats