1511014 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 756 de M. Philippe Duron
- Date de dépôt : 18/11/2014
- impôts locaux - contribution économique territoriale - groupements d'intérêt public. recherche. dégrèvement. suppression
- Question écrite n° 31316 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 02/07/2013
- travail - médecine du travail - champ d'application. assistants maternels
- Question écrite n° 38239 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 24/09/2013
- gens du voyage - généralités - Cour des comptes. rapport. préconisations
- Question écrite n° 99029 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 20/09/2016
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - volontariat international en entreprise. statistiques
- Question au Gouvernement n° 3091 de M. Michel Vauzelle
- Date de dépôt : 09/07/2015
- défense - établissements - sites militaires. sécurité
- Question écrite n° 13144 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 11/12/2012
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - loi n° 2005-102 du 11 février 2005. mise en oeuvre. bilan et perspectives
- Question écrite n° 62122 de M. Luc Belot
- Date de dépôt : 29/07/2014
- professions sociales - aides à domicile - moyens. situation financière. perspectives
- Question écrite n° 20030 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 05/03/2013
- culture - établissements publics de coopération culturelle - rapport parlementaire. propositions
- Question au Gouvernement n° 2472 de M. Jean-Pierre Allossery
- Date de dépôt : 21/01/2015
- État - pouvoirs publics - valeurs de la République. défense
- Question écrite n° 57531 de M. François Brottes
- Date de dépôt : 17/06/2014
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - visas. délivrance. délais
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