1513704 résultats trouvés
- Question écrite n° 34673 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 30/07/2013
- ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. missions. moyens
- Question écrite n° 14722 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 25/12/2012
- transports - transports sanitaires - entreprises. revendications
- Question écrite n° 40692 de Mme Josette Pons
- Date de dépôt : 22/10/2013
- professions de santé - sages-femmes - accouchement à domicile. assurances
- Question écrite n° 47468 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 14/01/2014
- chasse et pêche - chasse - gibier d'eau. dates d'ouverture
- Question écrite n° 36306 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 27/08/2013
- matières premières - métaux - recherche. rapport. propositions
- Question écrite n° 59317 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 08/07/2014
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 32628 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 16/07/2013
- impôts et taxes - généralités - fiscalité écologique. perspectives
- Question écrite n° 28707 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 04/06/2013
- transports urbains - RATP - titres de transport. fraudes. statistiques
- Question écrite n° 84602 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 07/07/2015
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - insécurité. lutte et prévention. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 89217 de Mme Michèle Delaunay
- Date de dépôt : 29/09/2015
- automobiles et cycles - pollution et nuisances - tests de pollution. falsification. conséquences
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