1513705 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 119 de M. Schleret Jean-Marie
- Date de dépôt : 09/06/1993
- Enseignement secondaire - Baccalaureat - Reforme. consequences.
- Question orale sans débat n° 117 de M. de Roux Xavier
- Date de dépôt : 09/06/1993
- Lait et produits laitiers - ONILAIT - Pouvoir de fixer le montant d'une amende. principe de la legalite des delits et des peines.
- Question orale sans débat n° 115 de M. Saint-Ellier Francis
- Date de dépôt : 09/06/1993
- Ministeres et secretariats d'Etat - Industrie et P et T : structures administratives - Service d'etudes, de strategie et de statistiques industrielles. delocalisation. perspectives. Caen.
- Question orale sans débat n° 106 de M. Asphe Jean-Claude
- Date de dépôt : 09/06/1993
- Enseignement maternel et primaire - Eleves - Inscriptions. derogations. consequences. zones rurales.
- Question orale sans débat n° 111 de M. Dugoin Xavier
- Date de dépôt : 09/06/1993
- Politique exterieure - Republique Dominicaine - Lycee francais. construction.
- Question orale sans débat n° 118 de M. Descamps Jean-Jacques
- Date de dépôt : 09/06/1993
- Transports ferroviaires - SNCF - Restructuration. consequences.
- Question orale sans débat n° 113 de M. Glavany Jean
- Date de dépôt : 09/06/1993
- Recherche - Observatoire du Pic-du-Midi - Perspectives.
- Question orale sans débat n° 114 de Mme Neiertz Véronique
- Date de dépôt : 09/06/1993
- Avortement - Centres d'IVG - Manifestations de commandos anti-IVG. Paris.
- Question orale sans débat n° 110 de M. Drut Guy
- Date de dépôt : 09/06/1993
- Papier et carton - Argo Wiggins - Usine Sainte-Marie. emploi et activite.
- Question orale sans débat n° 104 de M. Biessy Gilbert
- Date de dépôt : 09/06/1993
- Voirie - RN 85 et 91 - Desserte des stations de sports d'hiver de l'Oisans. deviation de Jarrie Champ-sur-Drac.
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