Résultats de la recherche

1511017 résultats trouvés

Question écrite n° 68006 de M. Jean-Pierre Le Roch
Date de dépôt : 04/11/2014
énergie et carburants - énergie photovoltaïque - tarifs de rachat d'électricité. litiges
Question écrite n° 30832 de M. Frédéric Lefebvre
Date de dépôt : 02/07/2013
culture - politique culturelle - diversité culturelle. sauvegarde. politiques communautaires
Question écrite n° 19848 de M. Marc Dolez
Date de dépôt : 26/02/2013
tourisme et loisirs - navigation de plaisance - redevance. montant
Question écrite n° 47622 de M. Jacques Lamblin
Date de dépôt : 14/01/2014
personnes âgées - dépendance - maintien à domicile. prise en charge. perspectives
Question écrite n° 99323 de M. Jean-Jacques Candelier
Date de dépôt : 27/09/2016
santé - soins et maintien à domicile - baisses tarifaires. conséquences
Question écrite n° 26244 de M. Jean-Michel Villaumé
Date de dépôt : 07/05/2013
sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - accidents domestiques. lutte et prévention
Question écrite n° 48147 de M. Sébastien Huyghe
Date de dépôt : 28/01/2014
chômage : indemnisation - chômage partiel - contrats de sécurisation professionnelle. réglementation
Question écrite n° 99676 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 04/10/2016
sports - réglementation - certificats médicaux. perspectives
Question au Gouvernement n° 3904 de M. Yves Censi
Date de dépôt : 11/05/2016
État - gouvernement - politique générale. perspectives
Question orale sans débat n° 523 de Mme Viviane Le Dissez
Date de dépôt : 04/02/2014
communes - DSR - répartition. bourgs-centres. réglementation