1511017 résultats trouvés
- Question écrite n° 31205 de Mme Brigitte Bourguignon
- Date de dépôt : 02/07/2013
- retraites : régime général - retraites complémentaires - montant des pensions. enseignement privé. revalorisation
- Question écrite n° 10143 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 20/11/2012
- administration - accès aux documents administratifs - statistiques
- Question écrite n° 74516 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 24/02/2015
- enseignement - rythmes et vacances scolaires - calendrier scolaire. nouvelles délimitations des régions. conséquences
- Question écrite n° 60196 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 15/07/2014
- aquaculture et pêche professionnelle - thon rouge - droits de capture. répartition
- Question au Gouvernement n° 1683 de M. Pierre Aylagas
- Date de dépôt : 20/02/2014
- sports - associations et clubs - financement. soutien
- Question écrite n° 44330 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 03/12/2013
- justice - indemnisation des victimes - rapport. recommandations
- Question écrite n° 19782 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 26/02/2013
- santé - politique de la santé - données publiques. usagers. accès
- Question écrite n° 75397 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 10/03/2015
- défense - personnel - militaires. formation. rapport parlementaire. propositions
- Question écrite n° 68194 de M. Gilles Bourdouleix
- Date de dépôt : 04/11/2014
- handicapés - accès des locaux, transports et services - mise en oeuvre. modalités
- Question écrite n° 93629 de M. Bernard Brochand
- Date de dépôt : 01/03/2016
- industrie - cuirs et peaux - taxe affectée. plafonnement. conséquences
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