1513705 résultats trouvés
- Question écrite n° 1933 de M. Cazalet Robert
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Enseignement : personnel - IATOS - Duree du travail.
- Question écrite n° 1875 de M. de Broissia Louis
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Politique exterieure - Tchad - Droits de l'homme.
- Question écrite n° 1868 de M. Abelin Jean-Pierre
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Construction aeronautique - SOCHATA - Emploi et activite.
- Question écrite n° 1835 de M. Bireau Jean-Claude
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Enseignement - Eleves - Echec scolaire. lutte et prevention. service civique national. creation.
- Question écrite n° 1798 de M. Roatta Jean
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Anciens combattants et victimes de guerre - Carte du combattant - Conditions d'attribution.
- Question écrite n° 2046 de M. Chossy Jean-François
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Agriculture - Negoce - Societes. cooperatives. statut. disparites.
- Question écrite n° 2051 de M. Fanton André
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Personnes agees - Soins et maintien a domicile - Allocation de garde a domicile. paiement.
- Question écrite n° 1936 de M. Albertini Pierre
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Environnement - Politique et reglementation - Competences de l'Etat et des collectivites locales. clarification.
- Question écrite n° 1942 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Handicapes - Politique a l'egard des handicapes - Isolement. lutte et prevention.
- Question écrite n° 2002 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 07/06/1993
- Politique exterieure - Norvege - Peche a la baleine.
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