1510191 résultats trouvés
- Question écrite n° 79765 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 19/05/2015
- enseignement : personnel - enseignants - formation continue. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question au Gouvernement n° 375 de Mme Anne Grommerch
- Date de dépôt : 06/12/2012
- industrie - sidérurgie - Arcelor-Mittal. emploi et activité. Moselle
- Question écrite n° 47651 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 14/01/2014
- professions de santé - sages-femmes - revalorisation. perspectives
- Question écrite n° 77497 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 07/04/2015
- État - immobilier - Cour des comptes. recommandations
- Question écrite n° 96476 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 14/06/2016
- audiovisuel et communication - télévision - télévisions locales. développement
- Question écrite n° 63414 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 02/09/2014
- énergie et carburants - personnel - industries électriques et gazières. convention collective nationale. champ d'application
- Question écrite n° 78244 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 21/04/2015
- élevage - lait - quotas. suppression. conséquences
- Question écrite n° 42805 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 19/11/2013
- impôts et taxes - évasion fiscale - rapport. propositions
- Question écrite n° 10890 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 20/11/2012
- ministères et secrétariats d'État - personnel - égalité professionnelle homme-femme
- Question écrite n° 7284 de Mme Barbara Romagnan
- Date de dépôt : 16/10/2012
- nationalité - acquisition - réglementation
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