1511017 résultats trouvés
- Question écrite n° 15823 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 22/01/2013
- commerce et artisanat - soldes - concurrence internationale. réglementation
- Question au Gouvernement n° 3432 de M. Arnaud Viala
- Date de dépôt : 09/12/2015
- aménagement du territoire - territoires ruraux - politique en faveur des territoires ruraux. orientations
- Question écrite n° 33628 de M. Jean-Luc Bleunven
- Date de dépôt : 23/07/2013
- politique extérieure - aide au développement - crédits. répartition. éducation
- Question écrite n° 16146 de Mme Sylviane Bulteau
- Date de dépôt : 22/01/2013
- professions de santé - optométristes - reconnaissance de la profession
- Question écrite n° 32170 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 09/07/2013
- travail - congé parental d'éducation - réglementation
- Question écrite n° 61357 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 22/07/2014
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. contenu
- Question écrite n° 50281 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 18/02/2014
- sang et organes humains - produits sanguins labiles - collecte. développement
- Question écrite n° 3443 de M. Gérald Darmanin
- Date de dépôt : 28/08/2012
- police - police municipale - brigades cynophiles. agents. formation
- Question écrite n° 14288 de M. Jean-Pierre Vigier
- Date de dépôt : 25/12/2012
- élevage - porcs - revendications
- Question écrite n° 52373 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 18/03/2014
- personnes âgées - santé - activités physiques et sportives. rapport. propositions
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