1510191 résultats trouvés
- Question écrite n° 57519 de M. Jacques Cresta
- Date de dépôt : 17/06/2014
- logement - accession à la propriété - famille monoparentale. obtention d'un prêt immobilier
- Question écrite n° 55756 de Mme Arlette Grosskost
- Date de dépôt : 20/05/2014
- impôts et taxes - taxe sur la consommation finale d'électricité - montants collectés. affectation
- Question écrite n° 25494 de M. Alain Suguenot
- Date de dépôt : 30/04/2013
- enseignement maternel et primaire - programmes - enseignement musical. perspectives
- Question orale sans débat n° 1432 de M. Jean-Claude Mignon
- Date de dépôt : 26/04/2016
- déchets, pollution et nuisances - déchets de chantier - récupération. Seine-et-Marne. perspectives
- Question écrite n° 98466 de M. Christophe Priou
- Date de dépôt : 09/08/2016
- justice - tribunaux des affaires de sécurité sociale - fonctionnement. perspectives
- Question écrite n° 31542 de M. Jean-Louis Bricout
- Date de dépôt : 09/07/2013
- élevage - animaux - alimentation. politiques communautaires
- Question écrite n° 33959 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 30/07/2013
- bois et forêts - filière bois - exportations. réglementation sanitaire. grumes résineuses
- Question écrite n° 88729 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 22/09/2015
- finances publiques - lois de financement de la sécurité sociale - Cour des comptes. rapport. conclusions
- Question écrite n° 6409 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 09/10/2012
- déchets, pollution et nuisances - air - moteurs diesel. émissions. études
- Question écrite n° 50771 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 25/02/2014
- professions de santé - masseurs-kinésithérapeutes - formation. revendications
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