1512950 résultats trouvés
- Question écrite n° 55667 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Handicapes - Politique et reglementation - Deficience visuelle. grille d'evaluation. reforme. consequences
- Question écrite n° 55718 de M. Philibert Jean-Pierre
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Agriculture - Aides et prets : Loire - Zonage. classement en zone Nord
- Question écrite n° 55761 de M. Besson Jean
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Impots et taxes - Impot sur le revenu et impot sur les societes - Credit d'impot pour depenses de recherche. application. textile et habillement. frais de collection
- Question écrite n° 55654 de Mme Cacheux Denise
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Enseignement : personnel - Personnel de direction - Carriere. obligation de mobilite
- Question écrite n° 55595 de M. Laurain Jean
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Education physique et sportive - Enseignement secondaire : Moselle - Academie de Nancy-Metz. effectifs de personnel
- Question écrite n° 55524 de Mme Daugreilh Martine
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Esoterisme - Professions parapsychologiques - Marabouts, grands voyants et mediums internationaux. publicite mensongere
- Question écrite n° 55749 de M. Longuet G�rard
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Retraites : fonctionnaires civils et militaires - Calcul des pensions - Annuites liquidables. reglement de certaines situations resultant des evenements d'Afrique du Nord, de la guerre d'Indochine et de la seconde guerre mondiale. loi no 82-1021 du 3 decembre 1982 et 87-503 du 8 juillet 1987. application
- Question écrite n° 55788 de M. Baudis Dominique
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Ministeres et secretariats d'Etat - Equipement, logement, transports et espace : personnel - Techniciens des travaux publics de l'Etat. statut
- Question écrite n° 55550 de M. Ollier Patrick
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Etablissements sociaux et de soins - Stations thermales et stations climatiques - Loi hospitaliere. consequences
- Question écrite n° 55812 de M. Chavanes Georges
- Date de dépôt : 23/03/1992
- Hopitaux et cliniques - Personnel - Centres hospitaliers. ambulanciers. statut
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