1514875 résultats trouvés
- Question écrite n° 85440 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 21/07/2015
- enseignement maternel et primaire - financement - charges scolaires. répartition intercommunale. réglementation
- Question écrite n° 38826 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 01/10/2013
- impôts et taxes - politique et réglementation - propriétaires occupants
- Question écrite n° 10615 de M. Michel Piron
- Date de dépôt : 20/11/2012
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - plafonnement. réglementation
- Question écrite n° 7842 de M. Hervé Morin
- Date de dépôt : 23/10/2012
- institutions sociales et médico-sociales - centres médico-sociaux - cotation financière. réforme
- Question écrite n° 87941 de Mme Geneviève Fioraso
- Date de dépôt : 08/09/2015
- organisations internationales - ONU - stagiaire. rémunération. perspectives
- Question écrite n° 50037 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 18/02/2014
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - autistes. perspectives
- Question écrite n° 43312 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 26/11/2013
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - sacs plastiques recyclés. développement. taxation
- Question écrite n° 17714 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 05/02/2013
- transports par eau - transports fluviaux - actions de l'État
- Question écrite n° 40460 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 22/10/2013
- énergie et carburants - électricité - télérelève. compteurs. déploiement
- Question écrite n° 69435 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 18/11/2014
- sécurité publique - incendies - prévention. ERP et IGH. rapport. recommandations
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