1514875 résultats trouvés
- Question écrite n° 76388 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 24/03/2015
- enseignement supérieur - oeuvres universitaires - CROUS. Cour des comptes. rapport. recommandations
- Question écrite n° 17279 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 05/02/2013
- environnement - protection - plan Écophyto. viticulture. application
- Question écrite n° 33600 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 23/07/2013
- Parlement - lois - textes d'application. publication
- Question écrite n° 16665 de Mme Audrey Linkenheld
- Date de dépôt : 29/01/2013
- industrie - recherche - transferts de technologies. fonds de maturation. gestion
- Question écrite n° 91081 de M. Jean Launay
- Date de dépôt : 17/11/2015
- commerce et artisanat - métiers d'art - liste. décret. publication
- Question écrite n° 97415 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 05/07/2016
- santé - épidémies - maladies vectorielles. lutte et prévention
- Question écrite n° 61857 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 29/07/2014
- étrangers - titres de séjour - visas. attestations. souscription d'assurances. contrôles
- Question écrite n° 40756 de Mme Marie-Louise Fort
- Date de dépôt : 22/10/2013
- sécurité sociale - cotisations - contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie
- Question écrite n° 22430 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 26/03/2013
- système pénitentiaire - détenus - effectifs. rapport. propositions
- Question écrite n° 7426 de M. Jean-Claude Gouget
- Date de dépôt : 16/10/2012
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - propriétés privées. réglementation. Oléron
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