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- Question écrite n° 58400 de M. Terrot Michel
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Patrimoine - Archeologie - Archeologues contractuels. statut
- Question écrite n° 58305 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Pharmacie - Commerce exterieur - Medicaments non autorises en France. exportations
- Question écrite n° 58405 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Histoire. geographie
- Question écrite n° 58508 de M. Mesmin Georges
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Boissons et alcools - Alcoolisme - Lutte et prevention. aides de l'Etat
- Question écrite n° 58403 de M. Gambier Dominique
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Colleges. enseignement technique. financement. produit de la taxe d'apprentissage. conditions d'attribution
- Question écrite n° 58398 de Mme Stirbois Marie-France
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Armee - Medecine militaire : Pyrenees-Orientales - Amelie-les-Bains. hopital thermal des armees. projet de cession
- Question écrite n° 58339 de M. Proveux Jean
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Transports - Politique et reglementation - Transport rail-route. moyennes distances. developpement
- Question écrite n° 58377 de M. Esteve Pierre
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Mutualite sociale agricole - Retraites - Retraites. revendications
- Question écrite n° 58351 de M. Fillon Fran�ois
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Armee - Armee de terre : Picardie - Restructuration. plan Armees 2000. consequences
- Question écrite n° 58357 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 01/06/1992
- Communes - Finances locales - Emprunts. interets. taux privilegies
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