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Question écrite n° 13024 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 11/12/2012
élevage - porcs - mise aux normes. calendrier
Question écrite n° 94801 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 05/04/2016
santé - traitements - dégénérescences rétiniennes. accompagnement
Question écrite n° 75593 de M. Christophe Premat
Date de dépôt : 10/03/2015
ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - consulats. organisation. missions
Question écrite n° 71145 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 16/12/2014
déchets, pollution et nuisances - pollution atmosphérique - conséquences. coût
Question au Gouvernement n° 2460 de M. François-Michel Lambert
Date de dépôt : 15/01/2015
environnement - protection - changement climatique. conférence internationale. perspectives
Question au Gouvernement n° 2008 de M. Lucien Degauchy
Date de dépôt : 25/06/2014
sécurité publique - catastrophes naturelles - orages de grêle. juin 2014. reconnaissance
Question écrite n° 63155 de Mme Marie-Jo Zimmermann
Date de dépôt : 19/08/2014
voirie - routes - propriétés adjacentes. arbres et plantations. réglementation
Question écrite n° 102843 de M. Philippe Vitel
Date de dépôt : 21/02/2017
fonction publique hospitalière - catégorie C - ambulanciers. revendications
Question écrite n° 80613 de M. René Rouquet
Date de dépôt : 02/06/2015
santé - protection - lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme. rapport d'évaluation. perspectives
Question écrite n° 3660 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 04/09/2012
jeunes - politique à l'égard des jeunes - service civique. développement. perspectives