1512728 résultats trouvés
- Question écrite n° 56279 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Communes - Conseils municipaux - Procedure. enseignement. semaine de quatre jours. demandes emanant d'enseignants et de parents d'eleves
- Question écrite n° 56515 de M. Lefranc Bernard
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Pollution et nuisances - Graffitis - Lutte et prevention
- Question écrite n° 56484 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Impot sur le revenu - Charges ouvrant droit a reduction d'impot - Emplois familiaux. conditions d'attribution
- Question écrite n° 56276 de M. Rochebloine Fran�ois
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Retraites : generalites - Politique a l'egard des retraites - Conjoints d'exploitants agricoles
- Question écrite n° 56256 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Assurance maladie maternite : prestations - Frais de transport - Soins et examens. handicapes
- Question écrite n° 56264 de M. Cousin Alain
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Television - Chaines publiques - Programmes. art lyrique
- Question écrite n° 56192 de M. Proriol Jean
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Sang et organes humains - Centre national de transfusion sanguine - Fondation nationale de la transfusion sanguine. fonctionnement. marche unique. consequences. rapport Vachey
- Question écrite n° 56591 de M. Houssin Pierre-R�my
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Collectivites locales - Elus locaux - Loi no 92-108 du 3 fevrier 1992. notions de bureau du conseil general et de commission permanente
- Question écrite n° 56472 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Handicapes - Etablissements - Capacites d'accueil. handicapes adultes
- Question écrite n° 56465 de M. Pelchat Michel
- Date de dépôt : 13/04/1992
- Emploi - Emplois familiaux - Bulletins de salaire. reglementation
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