1512722 résultats trouvés
- Question écrite n° 28640 de Mme Isabelle Le Callennec
- Date de dépôt : 04/06/2013
- santé - tabagisme - cigarettes non combustibles. rapport. propositions
- Question écrite n° 60025 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 08/07/2014
- télécommunications - Internet - cybercriminalité. rapport. préconisations
- Question écrite n° 21247 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 19/03/2013
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - répartition
- Question écrite n° 99585 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 04/10/2016
- police - police municipale - port d'arme. généralisation. perspectives
- Question écrite n° 63537 de M. Patrick Vignal
- Date de dépôt : 02/09/2014
- transports routiers - transport de marchandises - écotaxe. mise en place. modalités
- Question écrite n° 79018 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 05/05/2015
- défense - budget - réorientation. perspectives
- Question écrite n° 80535 de Mme Edith Gueugneau
- Date de dépôt : 02/06/2015
- patrimoine culturel - lieux de mémoire - maison d'Henri Barbusse. mise en valeur
- Question écrite n° 65588 de M. Patrick Mennucci
- Date de dépôt : 07/10/2014
- entreprises - délais de paiement - donneurs d'ordres. respect
- Question au Gouvernement n° 2409 de Mme Huguette Bello
- Date de dépôt : 11/12/2014
- santé - épidémies - peste. Madagascar. lutte et prévention
- Question écrite n° 38936 de M. Jean-Jacques Candelier
- Date de dépôt : 01/10/2013
- retraites : généralités - réglementation - droits à pension. main-d'oeuvre réquisitionnée. travailleurs indochinois
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