1512728 résultats trouvés
- Question écrite n° 42279 de M. Dominique Dord
- Date de dépôt : 12/11/2013
- ministères et secrétariats d'État - budget - exercice 2014. dépenses. réduction
- Question écrite n° 15560 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/01/2013
- justice - frais de justice - frais irrépétibles. montant
- Question écrite n° 91411 de M. Guy Delcourt
- Date de dépôt : 01/12/2015
- enfants - protection - famille. soutien budgétaire. renforcement
- Question écrite n° 22743 de M. Alain Chrétien
- Date de dépôt : 02/04/2013
- entreprises - activités - enquêtes. perspectives
- Question écrite n° 30981 de Mme Véronique Louwagie
- Date de dépôt : 02/07/2013
- femmes - femmes enceintes - alcoolisme. lutte et prévention
- Question écrite n° 77684 de Mme Anne Grommerch
- Date de dépôt : 07/04/2015
- recherche - agriculture - OGM. destructions. sanctions
- Question écrite n° 16476 de M. Jacques Krabal
- Date de dépôt : 29/01/2013
- déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. nitrates. politiques communautaires
- Question écrite n° 61987 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 29/07/2014
- outre-mer - DOM-ROM : Martinique - réseau électrique. dysfonctionnements
- Question écrite n° 58118 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 24/06/2014
- politique extérieure - Somalie - Somaliland. reconnaissance extérieure. perspectives
- Question écrite n° 21896 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 26/03/2013
- environnement - parcs nationaux - aménagement. perspectives
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