1512713 résultats trouvés
- Question écrite n° 16476 de M. Jacques Krabal
- Date de dépôt : 29/01/2013
- déchets, pollution et nuisances - eau - pollutions agricoles. nitrates. politiques communautaires
- Question écrite n° 61987 de M. Alfred Marie-Jeanne
- Date de dépôt : 29/07/2014
- outre-mer - DOM-ROM : Martinique - réseau électrique. dysfonctionnements
- Question écrite n° 58118 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 24/06/2014
- politique extérieure - Somalie - Somaliland. reconnaissance extérieure. perspectives
- Question écrite n° 21896 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 26/03/2013
- environnement - parcs nationaux - aménagement. perspectives
- Question écrite n° 52882 de M. Michel Ménard
- Date de dépôt : 25/03/2014
- tourisme et loisirs - établissements d'hébergement - résidences de tourisme. acquéreurs. protection
- Question écrite n° 100156 de M. Patrice Verchère
- Date de dépôt : 25/10/2016
- famille - adoption - adoption internationale. perspectives
- Question écrite n° 16282 de Mme Isabelle Attard
- Date de dépôt : 22/01/2013
- télécommunications - Internet - messages électroniques. confidentialité. respect
- Question écrite n° 66573 de M. Pierre Lellouche
- Date de dépôt : 14/10/2014
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - délinquance et criminalité. statistiques. Paris
- Question au Gouvernement n° 1337 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 14/11/2013
- presse et livres - auteurs - incitation à la haine et à la discrimination raciale. rôle des médias
- Question écrite n° 45080 de M. William Dumas
- Date de dépôt : 10/12/2013
- agriculture - traitements - préparations naturelles. réglementation
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