1512735 résultats trouvés
- Question écrite n° 56023 de M. Couveinhes Ren�
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Risques naturels - Calamites agricoles - Gel de 1991. producteurs de prunes. indemnisation
- Question écrite n° 55836 de M. Fr�d�ric-Dupont �douard
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement secondaire - Programmes : Paris - VIIe arrondissement. japonais
- Question écrite n° 55824 de M. Briane Jean
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Communes - Finances locales - Loi de finances. preparation. information des maires
- Question écrite n° 56067 de M. Debre Bernard
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 56088 de M. Hyest Jean-Jacques
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 56062 de M. Chev�nement Jean-Pierre
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement - IUFM - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 55853 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Imprimerie - Imprimerie nationale - Statut
- Question écrite n° 56068 de M. Cl�ment Pascal
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement : personnel - Psychologues scolaires - Syndicat des psychologues de l'education nationale. representation
- Question écrite n° 55889 de M. Moyne-Bressand Alain
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement secondaire - Fonctionnement - Colleges. depenses d'investissement. participation des communes
- Question écrite n° 56033 de M. Gantier Gilbert
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Retraites : generalites - Pensions de reversion - Taux
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