1514673 résultats trouvés
- Question écrite n° 53240 de M. Lajoinie Andr�
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Remunerations - Supplement familial de traitement. conditions d'attribution. conjoint fonctionnaire
- Question écrite n° 53205 de M. Grimault Hubert
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Circulation routiere - Reglementation et securite - Equipements de securite. arriere des vehicules. enfants. consequences. clubs sportifs
- Question écrite n° 53305 de M. Vial-Massat Th�o
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions sociales - Aides familiales et aides menageres - Fonctionnement du service. financement
- Question écrite n° 53276 de M. Herv� Edmond
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Risques professionnels - Reglementation - Cancers professionnels. mineurs
- Question écrite n° 53321 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Politiques communautaires - Elevage - Utilisation d'anabolisants. reglementation
- Question écrite n° 53018 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Handicapes - Allocation aux adultes handicapes - Montant. personnes hospitalisees en long sejour
- Question écrite n° 53221 de M. Birraux Claude
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Impots locaux - Taxes foncieres - Immeubles non batis. montant. consequences. elevage
- Question écrite n° 53122 de M. Demange Jean-Marie
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Fonction publique territoriale - Remunerations - Attaches. technicite
- Question écrite n° 53030 de M. Zeller Adrien
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Retraites : generalites - Paiement des pensions - Date d'entree en jouissance. obligations des assures
- Question écrite n° 53382 de M. Coussain Yves
- Date de dépôt : 27/01/1992
- Professions medicales - Specialites medicales - Angeiologie. reconnaissance
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