1515491 résultats trouvés
- Question écrite n° 11603 de M. Gilles Lurton
- Date de dépôt : 27/11/2012
- aquaculture et pêche professionnelle - églefin - total autorisé de capture. perspectives
- Question écrite n° 76478 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 24/03/2015
- impôts et taxes - assujettissement - Français établis à l'étranger. Canada. fiscalité. perspectives
- Question écrite n° 48925 de Mme Martine Faure
- Date de dépôt : 04/02/2014
- santé - diabète - lutte et prévention
- Question écrite n° 42326 de M. Philippe Meunier
- Date de dépôt : 12/11/2013
- politique sociale - pauvreté - lutte et prévention
- Question au Gouvernement n° 4527 de M. Georges Fenech
- Date de dépôt : 12/01/2017
- sécurité publique - renseignement - organisation
- Question écrite n° 12560 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 04/12/2012
- impôts et taxes - taxe intérieure sur les produits pétroliers - répartition
- Question au Gouvernement n° 4640 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 08/02/2017
- enseignement - politique de l'éducation - bilan
- Question écrite n° 29089 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 11/06/2013
- ministères et secrétariats d'État - intérieur - activités. bilan
- Question au Gouvernement n° 2009 de M. Philippe Plisson
- Date de dépôt : 25/06/2014
- énergie et carburants - énergies renouvelables - transition énergétique. perspectives
- Question écrite n° 22681 de M. Claude de Ganay
- Date de dépôt : 02/04/2013
- énergie et carburants - lignes à haute tension - ouverture. conséquences
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