1512737 résultats trouvés
- Question écrite n° 55821 de Mme Boutin Christine
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Ecoles superieures d'ingenieurs en agriculture. moyens financiers. aides de l'Etat
- Question écrite n° 55931 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Transports fluviaux - Voies navigables - Moselle. chenal de navigation. amenagement
- Question écrite n° 55981 de M. Charles Serge
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Handicapes - Allocation d'education speciale - Complement. conditions d'attribution
- Question écrite n° 55994 de M. Jacquat Denis
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Politique sociale - RMI - Delais de paiement apres demande
- Question écrite n° 55849 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Transports urbains - RATP : autobus - Lignes 177 et 178. desserte
- Question écrite n° 55856 de M. Lajoinie Andr�
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Hopitaux et cliniques - Fonctionnement - Etablissements prives a but non lucratif. budgets. reglementation. consequences
- Question écrite n° 56022 de M. Miossec Charles
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Emploi - ANPE - Fonctionnement. notion de public prioritaire
- Question écrite n° 55942 de M. Brunhes Jacques
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 55975 de M. Vittrant Jean
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement - Regroupements pedagogiques intercommunaux. consequences
- Question écrite n° 55863 de M. Millet Gilbert
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Fonctionnaires et agents publics - Carriere - Promotion interne. acces a la categorie A. decret no 90-708 du 1er aout 1990. prorogation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats