1517341 résultats trouvés
- Question écrite n° 56031 de M. Longuet G�rard
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Securite sociale - Mutuelles - Mutuelles etudiantes. fonctionnement. moyens financiers
- Question écrite n° 56054 de M. Reitzer Jean-Luc
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Television - Redevance - Reglementation. hotellerie
- Question écrite n° 56063 de M. Bayard Henri
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement secondaire : personnel - PEGC - Statut. integration dans le corps des professeurs certifies
- Question écrite n° 55987 de M. Berthol Andr�
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Fonction publique territoriale - Recrutement - Inscription sur la liste d'aptitude. cas d'espece
- Question écrite n° 55945 de M. Lajoinie Andr�
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Decorations - Medaille militaire - Traitement alloue. suppression. consequences
- Question écrite n° 56099 de M. Brana Pierre
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Sang et organes humains - Don d'organe - Reglementation
- Question écrite n° 55839 de M. Mancel Jean-Fran�ois
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Impots et taxes - Politique fiscale - Redevance pollution. perspectives. agriculteurs
- Question écrite n° 55956 de M. Briand Maurice
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement maternel et primaire - Fonctionnement : Cotes-d'Armor - Effectifs de personnel. enseignants
- Question écrite n° 56041 de M. Chavanes Georges
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Preretraites - Politique et reglementation - Preretraites agricoles
- Question écrite n° 56006 de M. Hyest Jean-Jacques
- Date de dépôt : 30/03/1992
- Enseignement prive - Enseignement agricole - Ecoles superieures d'ingenieurs en agriculture. moyens financiers
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