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- Question écrite n° 52923 de M. Hage Georges
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Enseignement : personnel - Enseignants francais a l'etranger - Remunerations
- Question écrite n° 52860 de M. de Gaulle Jean
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Enseignement secondaire - Enseignement technique et professionnel - Fonctionnement. apprentissage. alternance. perpectives
- Question écrite n° 52771 de M. Noir Michel
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Etablissements sociaux et de soins - Institutions sociales et medico-sociales - Commission nationale et commissions regionales des institutions sociales et medico-sociales. reforme. consequences
- Question écrite n° 52683 de M. Virapoull� Jean-Paul
- Date de dépôt : 20/01/1992
- DOM-TOM - Reunion : communes - Finances locales. dotation globale de fonctionnement. application du regime metropolitain
- Question écrite n° 52714 de M. Beaumont Ren�
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Fonction publique territoriale - Remunerations - Decret no 91-875 du 6 septembre 1991. application
- Question écrite n° 52822 de M. Bocquet Alain
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Postes et telecommunications - Fonctionnement - Brigade de reserve de la Poste. effectifs de personnel
- Question écrite n° 52760 de M. Lajoinie Andr�
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Optique et precision - Entreprises : Meuse - Saint-Mihiel. Essilor. emploi et activite
- Question écrite n° 52936 de M. Bataille Christian
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Retraites : generalites - Montant des pensions - Revalorisation
- Question écrite n° 52930 de M. Deprez L�once
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Retraites : regimes autonomes et speciaux - Professions liberales : montant des pensions - Medecins. avantage social vieillesse. perspectives
- Question écrite n° 53003 de M. Gaillard Claude
- Date de dépôt : 20/01/1992
- Enseignement secondaire - Programmes - Biologie. geologie
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